Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALSAN DIFFUSION
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN, (Société Anonyme), 95, avenue de Choisy, 75013 PARIS.

Numéro de dépôt :
1275803
Date de dépôt :
14/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1994

Présentation de la marque BALSAN DIFFUSION

Déposée le 14 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALSAN DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER. - France.

La marque BALSAN DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALSAN DIFFUSION est expirée depuis le 14 juin 1994.

SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN a également déposé les autres marques suivantes : TOUAREG , BELLE FRANCE , SYLPHIDE


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN, (Société Anonyme), 95, avenue de Choisy, 75013 PARIS. - France


CABINET PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Vêtements; moquettes, tapis, revêtements de sols plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.