Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
SOCIETE ANONYME DES EQUIPEMENTS S.E.I.M. specialites electriques INDUSTRIELLES ET MECANIQUES

Numéro de dépôt :
1007460
Date de dépôt :
09/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 9 décembre 1976 par SOCIETE ANONYME DES EQUIPEMENTS S.E.I.M. specialites electriques INDUSTRIELLES ET MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES EQUIPEMENTS S.E.I.M. specialites electriques INDUSTRIELLES ET MECANIQUES, domicilié(e) société anonyme, 41, avenue Emile Zola, ROMANS Drôme. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

SOCIETE ANONYME DES EQUIPEMENTS S.E.I.M. specialites electriques INDUSTRIELLES ET MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SEIM , DEC , SEFI


SOCIETE ANONYME DES EQUIPEMENTS S.E.I.M. specialites electriques INDUSTRIELLES ET MECANIQUES - société anonyme, 41, avenue Emile Zola, ROMANS Drôme. - France


Inscription le 14 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67357 - Publication au BOPI 1992-09-14

Des appareils et accessoires d'électricité et appareillage électrique pour tableaux de bord et véhicules, des instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographe, cinématographe, poids et mesure, balances.des accessoires pour les constructions naval l'aérostation et l'aviation, ainsi que tous articles de charronerie, carrosserie, automobiles, vélocipèdes, pneumatiques (à l'exception des moteurs électriques dynamos et des articles d'éclairage).des metaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclume cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies férrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fil métalliques non électriques et notamment toute commande à distance par câble;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval;clous et vis, autres produits en métal (non précieux non compris dans d'autres classes, minerais.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.