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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN
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TOUT 9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUT 9
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN

Numéro de dépôt :
1306262
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2005

Présentation de la marque TOUT 9

Déposée le 18 avril 1985 par la société SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 22, avenue des Sources, 74503 Evian (dossier no 2046366) - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2046366) - France.

La marque TOUT 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT 9 est expirée depuis le 18 avril 2005.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN - 22, avenue des Sources, 74503 Evian (dossier no 2046366) - France - SIREN 797080850


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2046366) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1995 n°2046366 - Publication au BOPI 1995-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.