Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN
/
TOUT 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT 9
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, société anonyme, 22, avenue des Sources, EVIAN-LES-BAINS (Haute-Savoie).

Numéro de dépôt :
1304477
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1995
TOUT 9 de SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D\'EVIAN

Présentation de la marque TOUT 9

Déposée le 2 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TOUT 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT 9 est expirée depuis le 2 avril 1995.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, société anonyme, 22, avenue des Sources, EVIAN-LES-BAINS (Haute-Savoie). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Boissons diététiques.Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.