Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN
/
TOUT 9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUT 9
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN

Numéro de dépôt :
1300769
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque TOUT 9

Déposée le 28 février 1985 par la société SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 22, avenue des Sources, 74503 Evian (dossier no 2044291) - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN (Société Anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2044291) - France.

La marque TOUT 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT 9 est expirée depuis le 28 février 2005.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN - 22, avenue des Sources, 74503 Evian (dossier no 2044291) - France - SIREN 797080850


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN (Société Anonyme), c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2044291) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1995 n°2044291 - Publication au BOPI 1995-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°12170 - Publication au BOPI

Boissons diététiques.Vêtements, chaussures, chapellerie. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.