Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN
/
SYSTEME R.E.C. EVIAN LA BOUTEILLE COMPACTABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME R.E.C. EVIAN LA BOUTEILLE COMPACTABLE
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97670442
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017

Présentation de la marque SYSTEME R.E.C. EVIAN LA BOUTEILLE COMPACTABLE

Déposée le 26 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME R.E.C. EVIAN LA BOUTEILLE COMPACTABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 22, avenue des Sources,74500 EVIAN LES BAINS (dossier no 2337976) - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2337976) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME R.E.C. EVIAN LA BOUTEILLE COMPACTABLE est expirée depuis le 26 mars 2017.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN société par actions simplifiée - 22, avenue des Sources,74500 EVIAN LES BAINS (dossier no 2337976) - 74500 - France - SIREN 797080850


TMARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2337976) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337976 - Publication au BOPI 2007-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Bouteilles en verre et en plastique. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes; limonades, sodas; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.