Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC A D'EAU
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93493982
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque SAC A D'EAU

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAC A D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 22, avenue des Sources, 74503 Evian - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque SAC A D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC A D'EAU est expirée depuis le 26 novembre 2003.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN (Société Anonyme) - 22, avenue des Sources, 74503 Evian - France - SIREN 797080850


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Sacs à dos.Eaux minérales gazeuses ou non gazeuses

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.