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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4352186
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
Marque figurative de SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D\'EVIAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 11 avenue du Général Dupas - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352186.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée - 11 avenue du Général Dupas - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France - SIREN 797080850


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Casiers à bouteilles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; plateaux de tables ; cadres [encadrements] ; coffres à jouets ; coussins ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; garde-manger non métalliques ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; parcs pour bébés ; porte-serviettes [meubles] ; présentoirs à bijoux ; tableaux d'affichage ; tables de toilette [mobilier] ; tapis de change pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; tables de massage ; coussins pour table de massage ;

Serviettes de toilette en matières textiles ; étiquettes en matières textiles pour identifier les vêtements ; gants de toilette ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; linge de lit ; mouchoirs de poche en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ; serviettes pour le démaquillage ; sets de table en matières textiles ; tissus à langer pour bébés ;

Chaussures de plage ; vestes ; blousons ; anoraks [parkas] ; peignoirs ; peignoirs de bain ; bavoirs pour bébés autres qu'en papier ; chaussettes ; bodys [vêtements de dessous] ; bonnets de bain ; bonnets de douche ; caleçons de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; costumes de plage ; culottes pour bébés [vêtements] ; débardeurs de sport ; écharpes ; foulards ; layettes ; maillots de bain ; maillots de sport ; sandales de bain ; sandales ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; visières de casquettes ; visières [chapellerie] ; pantoufles ;

Tapis de bain.