Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034204
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D\'EVIAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 11 avenue du Général Dupas - 74500 - EVIAN LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034204.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 2023.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée - 11 avenue du Général Dupas - 74500 - EVIAN LES BAINS - France - SIREN 797080850


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Préparations de parfumerie ; cosmétiques, parfums ; huiles pour la parfumerie ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques ; sprays pour le soin de la peau à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; nécessaires de cosmétiques ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; bière de gingembre ; sorbets (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées.