(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290656.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 mai 2024.
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421223 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2014 n°2552642 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06