SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3066823
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2030
Présentation de la marque EVIAN
Déposée le 24 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 11 avenue du Général Dupas,
74500 EVIAN LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS,
M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 avenue Percier,
75008 PARIS - France.
La marque EVIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée - 11 avenue du Général Dupas,
74500 EVIAN LES BAINS - France - SIREN 797080850
TMARK CONSEILS,
M. DESCHAMPS François - 9 avenue Percier,
75008 PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement avec limitation le 5 août 2010 n°2448163 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-08-05
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749989 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04
Préparations et autres produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau sous forme d'aérosols, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Bières. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques. Services traiteur (alimentation), cafés, cafétérias, restaurants, restaurants libre-service, service rapide et permanent, restauration rapide, salons de thé, hôtellerie, balnéothérapie, thalassothérapie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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