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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN
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ELEGANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1470775
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2018

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 8 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEGANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 22, avenue des Sources,74500 EVIAN LES BAINS (dossier no 2367137) - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2367137) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 8 juin 2018.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN société par actions simplifiée - 22, avenue des Sources,74500 EVIAN LES BAINS (dossier no 2367137) - 74500 - France - SIREN 797080850


TMARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2367137) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Renouvellement avec limitation le 18 mars 2008 n°2367137 - Publication au BOPI 2008-03-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2116823 - Publication au BOPI 2008-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 1 février 2008 - Transmission totale de propriété n°470274 - Publication au BOPI 2008-02-01

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14

Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, sirops et autres boissons.