Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CACHAT
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1678267
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021

Présentation de la marque CACHAT

Déposée le 11 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 11 avenue du Général Dupas - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CACHAT est expirée depuis le 11 juillet 2021.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée - 11 avenue du Général Dupas - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France - SIREN 797080850


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192632 - Publication au BOPI 2001-02-21

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2011 n°2467315 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-01

Eaux minérales naturelles et leurs sous-produits et dérivés, ainsi que des eaux minérales artificielles, des boissons et tous produits pharmaceutiques, hygiéniques, de confiserie et alimentaires de régime

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.