SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN société anonyme
Numéro de dépôt :
94522685
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
Présentation de la marque BALLAD'EVIAN
Déposée le 1 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALLAD'EVIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 22, Avenue des Sources,74500 EVIAN (dossier no 2265989) - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2265989) - 75008 - France.
La marque BALLAD'EVIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN société anonyme - 22, Avenue des Sources,74500 EVIAN (dossier no 2265989) - 74500 - France - SIREN 797080850
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2265989) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2004 n°2265989 - Publication au BOPI 2004-06-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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