Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLAD AUTO
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN

Numéro de dépôt :
92413520
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque BALLAD AUTO

Déposée le 3 avril 1992 par SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLAD AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, domicilié(e) 22, avenue des Sources, 74503 Evian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN c/o Benoît BARME - France.

La marque BALLAD AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLAD AUTO est expirée depuis le 3 avril 2002.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN - 22, avenue des Sources, 74503 Evian - France


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN c/o Benoît BARME - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 8 octobre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°356059 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 15 octobre 2002 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°356898 - Publication au BOPI 2002-10-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons F

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.