Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1109426
Date de dépôt :
10/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 octobre 1979 par SOCIETE ANONYME DES CHAUSSURES NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109426.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES CHAUSSURES NOEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°121428 - Publication au BOPI 1980-017