Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCAVILA
Numéro de dépôt :
1028862
Date de dépôt :
30/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCAVILA
Déposée le 30 septembre 1977 par SOCIETE ANONYME DES CHAUSSURES NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCAVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCAVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES CHAUSSURES NOEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°121428 - Publication au BOPI 1978-018