Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS

Numéro de dépôt :
1154247
Date de dépôt :
30/10/1980
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Marque figurative de SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 octobre 1980 par SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS domicilié(e) 12250 ROQUEFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREILLET. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154247.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 30 octobre 1990.

SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : MONTAGNES PYRENEES , LE BREBICOU , DANS UN OVALE , ANCIENS ETABLTS P. LEBROU & CIE , SOCIETE , ARDIA BLEU DE BREBIS , LE BELIER , ROQUEFORT SOCIETE AB , Société Crème, la petite douceur de Société. , MUSCIUCU


SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS - 12250 ROQUEFORT. - France


TREILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Fromages.