Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE LES ARNALS
SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT

Numéro de dépôt :
1673643
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque CAVE LES ARNALS

Déposée le 21 juin 1991 par SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « CAVE LES ARNALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, domicilié(e) 12250 Roquefort Sur Soulzon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis GAFFIER - France.

La marque CAVE LES ARNALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE LES ARNALS est expirée depuis le 21 juin 2001.

SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : MONTAGNES PYRENEES , LE BREBICOU , DANS UN OVALE , ANCIENS ETABLTS P. LEBROU & CIE , SOCIETE , ARDIA BLEU DE BREBIS , LE BELIER , ROQUEFORT SOCIETE AB , Société Crème, la petite douceur de Société. , MUSCIUCU


SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT - 12250 Roquefort Sur Soulzon - France


Francis GAFFIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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