Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUSSE
SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS

Numéro de dépôt :
1319100
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
25/07/1995
BROUSSE de SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS

Présentation de la marque BROUSSE

Déposée le 25 juillet 1985 par SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « BROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS domicilié(e) 12250 ROQUEFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAFFIER - France.

La marque BROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUSSE est expirée depuis le 25 juillet 1995.

SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : MONTAGNES PYRENEES , LE BREBICOU , DANS UN OVALE , ANCIENS ETABLTS P. LEBROU & CIE , SOCIETE , ARDIA BLEU DE BREBIS , LE BELIER , ROQUEFORT SOCIETE AB , Société Crème, la petite douceur de Société. , MUSCIUCU


SOCIETE ANONYME DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS - 12250 ROQUEFORT. - France


GAFFIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Fromages.