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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES CALVADOS BOULARD
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ARC DE TRIOMPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC DE TRIOMPHE
SOCIETE ANONYME DES CALVADOS BOULARD, société anonyme, 12 à 18, rue de l'Etang, YVETOT (Seine-Maritime).

Numéro de dépôt :
1273833
Date de dépôt :
24/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1994

Présentation de la marque ARC DE TRIOMPHE

Déposée le 24 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES CALVADOS BOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC DE TRIOMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES CALVADOS BOULARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ARC DE TRIOMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC DE TRIOMPHE est expirée depuis le 24 mai 1994.

SOCIETE ANONYME DES CALVADOS BOULARD a également déposé les autres marques suivantes : SAN DIEGO , TOUNDRA , CALVADOS BOULARD , DUMANOIR , CALVADOS BOULARD , CALVADOS BOULARD , CALVADOS BOULARD , CALVADOS BOULARD , CALVADOS BOULARD , AVENELL


SOCIETE ANONYME DES CALVADOS BOULARD, société anonyme, 12 à 18, rue de l'Etang, YVETOT (Seine-Maritime). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Alcools et eaux-de-vie.