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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise
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TREFLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLETTE
SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1309581
Date de dépôt :
17/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1995

Présentation de la marque TREFLETTE

Déposée le 17 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise domicilié(e) 10, rue Henri-Petit, 02400 Château-Thierry, France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque TREFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLETTE est expirée depuis le 17 mai 1995.

SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR JEUNESSE , DAME DE COEUR , PRINCE CHARLES , CHICA VANILLA , COUKI , BELIN , BELIN , NOISETY BELIN , SODIBEL ANTILLES , GRAND'MA DE BELIN


SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française) - 10, rue Henri-Petit, 02400 Château-Thierry, France - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épice, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.