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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise
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TOUTP'TIT CHOCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTP'TIT CHOCO
SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1293433
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1994

Présentation de la marque TOUTP'TIT CHOCO

Déposée le 21 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTP'TIT CHOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise domicilié(e) 10, rue Henri-Petit, Château-Thierry, 02- Aisne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque TOUTP'TIT CHOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTP'TIT CHOCO est expirée depuis le 21 décembre 1994.

SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR JEUNESSE , DAME DE COEUR , PRINCE CHARLES , CHICA VANILLA , COUKI , BELIN , BELIN , NOISETY BELIN , SODIBEL ANTILLES , GRAND'MA DE BELIN


SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française) - 10, rue Henri-Petit, Château-Thierry, 02- Aisne - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits contenant du chocolat.