Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEAUX DE CHAMPAGNE
SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1225458
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1993

Présentation de la marque ROSEAUX DE CHAMPAGNE

Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSEAUX DE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise domicilié(e) 10-12, rue Henri Petit, Château-Thierry, 02 Aisne. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque ROSEAUX DE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEAUX DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 24 janvier 1993.

SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR JEUNESSE , DAME DE COEUR , PRINCE CHARLES , CHICA VANILLA , COUKI , BELIN , BELIN , NOISETY BELIN , SODIBEL ANTILLES , GRAND'MA DE BELIN


SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française) - 10-12, rue Henri Petit, Château-Thierry, 02 Aisne. - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI

Tous produits de biscuiterie, confiserie, pains d'épices.