Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD
SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN

Numéro de dépôt :
1132284
Date de dépôt :
23/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOD

Déposée le 23 avril 1980 par SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN, domicilié(e) 10-12, Rue Henri Petit, Château-Thierry, (02), Aisne, Société anonyme francaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PARRY. - France.

La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOD est expirée depuis le 23 avril 1990.

SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN a également déposé les autres marques suivantes : PEPITO , ROYAL-BOB , REBECCA , RECREATION , EDEN ROC , BLANC DE BLANCS , NAIN JAUNE , FANTAISIE , LE BON DEJEUNER BELIN , PLUS


SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN - 10-12, Rue Henri Petit, Château-Thierry, (02), Aisne, Société anonyme francaise. - France


LANGNER PARRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI

Produits de boulangerie, biscuits, gâteaux secs, galettes, pâtisserie, mélanges de produits pour la préparation de gâteaux, pain, pain d'épice, fonds de tartes, céréales, farines;confiserie, confitures, conserves, chocolat, cacao, sucre, miel, viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;pickles;café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;préparations faites de céréales, gâteaux, glaces comestibles;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.