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Marques déposées par SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETS. CLEMENT-BAYARD
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B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETS. CLEMENT-BAYARD

Numéro de dépôt :
1047906
Date de dépôt :
19/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque B

Déposée le 19 avril 1978 par SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETS. CLEMENT-BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETS. CLEMENT-BAYARD, domicilié(e) 27 rue d'orléans 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque B est expirée depuis le 19 avril 1988.

SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETS. CLEMENT-BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : BAYARD , CLEMENT BAYARD , BAYARD SANS PEUR ET SANS REPROCHE


SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETS. CLEMENT-BAYARD - 27 rue d'orléans 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048

Cycles et automobiles, leurs pièces détachées et accessoires.