Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LM
SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS CLEMENT BAYARD

Numéro de dépôt :
1141073
Date de dépôt :
30/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LM

Déposée le 30 juin 1980 par SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS CLEMENT BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS CLEMENT BAYARD, domicilié(e) 27 rue d'Orléans 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque LM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LM est expirée depuis le 30 juin 1990.

SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS CLEMENT BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAILL-COLOR , OREVE , LASSERRE , JM PAILLARD , ALBA , PHIDIAS , J.M. PAILLARD , TANAGRA , LAMBERTYE


SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS CLEMENT BAYARD - 27 rue d'Orléans 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Automobiles, motorcycles, cycles, machines agricoles, quincaillerie, machines et appareils divers et toutes pièces constitutives, toutes pièces détachées et accessoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.