Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMBERTYE
SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1389517
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1997

Présentation de la marque LAMBERTYE

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAMBERTYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD domicilié(e) 43, rue Jean Corroyer, MOUY (Oise). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LAMBERTYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMBERTYE est expirée depuis le 16 janvier 1997.

SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAILL-COLOR , OREVE , LASSERRE , JM PAILLARD , ALBA , PHIDIAS , J.M. PAILLARD , TANAGRA , APIS


SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD, société anonyme - 43, rue Jean Corroyer, MOUY (Oise). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200253 - Publication au BOPI 1996-04-15

Inscription le 10 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181568 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

Couleurs fines.