Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIS
SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD, société anonyme, 43, rue Jean Corroyer, MOUY (Oise).

Numéro de dépôt :
1296147
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1995

Présentation de la marque APIS

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque APIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAILL-COLOR , OREVE , LASSERRE , JM PAILLARD , ALBA , PHIDIAS , J.M. PAILLARD , TANAGRA , LAMBERTYE


SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD, société anonyme, 43, rue Jean Corroyer, MOUY (Oise). - France


SODEMA - France


Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

Articles de bureau et de dessin.