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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD
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900
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

900
SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD, société anonyme, 43, rue Jean Corroyer, MOUY (Oise).

Numéro de dépôt :
1375861
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1996

Présentation de la marque 900

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque 900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAILL-COLOR , OREVE , LASSERRE , JM PAILLARD , ALBA , PHIDIAS , J.M. PAILLARD , TANAGRA , LAMBERTYE


SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD, société anonyme, 43, rue Jean Corroyer, MOUY (Oise). - France


SODEMA. - France


Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

Colles et tous articles de bureau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.