(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SAINT MAIXENT L'ECOLE Route Départementale 737 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366119.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 août 1996.
SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SAINT MAIXENT L'ECOLE Route Départementale 737 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157140 - Publication au BOPI 1993-04-08
Inscription le 8 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157139 - Publication au BOPI 1993-04-08