Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPB LICENCE SARET
SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "SARET", (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1344811
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1996
PPB LICENCE SARET de SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D\'ETUDES TECHNIQUES \

Présentation de la marque PPB LICENCE SARET

Déposée le 28 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "SARET" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PPB LICENCE SARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "SARET" domicilié(e) Route de Carpentras, 84130 LE PONTET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque PPB LICENCE SARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPB LICENCE SARET est expirée depuis le 28 février 1996.

SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "SARET" a également déposé les autres marques suivantes : HIT 18 , MODULE CONSTRUCTIBLE PPB , T TEROC , PPB , SARTEN , PREDALLE ELEGIE , PLANCHER SEC PPB , CHARTE DE L'EXCELLENCE , ISO 13 , LABELISE SARET


SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "SARET", (Société Anonyme) - Route de Carpentras, 84130 LE PONTET. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Matériaux de construction, pierres naturelles, artificielles, ciments, chaux, mortiers, plâtre, gravier, tuyaux en grès ou en ciment, maisons transportables, tous éléments préfabriqués pour la construction, planchers, panneaux, murs et en général toutes parties de bâtiments en matériaux préfabriqués.