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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET
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MODULE CONSTRUCTIBLE PPB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULE CONSTRUCTIBLE PPB
SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1680829
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2001

Présentation de la marque MODULE CONSTRUCTIBLE PPB

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULE CONSTRUCTIBLE PPB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET domicilié(e) Route de Carpentras, 84130 LE PONTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque MODULE CONSTRUCTIBLE PPB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE CONSTRUCTIBLE PPB est expirée depuis le 16 juillet 2001.

SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET a également déposé les autres marques suivantes : HIT 18 , MODULE CONSTRUCTIBLE PPB , T TEROC , PPB , SARTEN , PREDALLE ELEGIE , PLANCHER SEC PPB , CHARTE DE L'EXCELLENCE , ISO 13 , LABELISE SARET


SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET, (Société Anonyme) - Route de Carpentras, 84130 LE PONTET - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Eléments de construction. Ensembles modulaires de composants de construction