MODULE CONSTRUCTIBLE PPB
Présentation de la marque MODULE CONSTRUCTIBLE PPB
Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULE CONSTRUCTIBLE PPB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULE CONSTRUCTIBLE PPB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE CONSTRUCTIBLE PPB est expirée depuis le 16 juillet 2001.
SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55