Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIT 18
SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1668597
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001
HIT 18 de SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D\'ETUDES TECHNIQUES SARET

Présentation de la marque HIT 18

Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HIT 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET domicilié(e) Route de Carpentras, 84130 LE PONTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque HIT 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIT 18 est expirée depuis le 30 mai 2001.

SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET a également déposé les autres marques suivantes : HIT 18 , MODULE CONSTRUCTIBLE PPB , T TEROC , PPB , SARTEN , PREDALLE ELEGIE , PLANCHER SEC PPB , CHARTE DE L'EXCELLENCE , ISO 13 , LABELISE SARET


SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET, (Société Anonyme) - Route de Carpentras, 84130 LE PONTET - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles, artificielles, ciments, chaux, mortiers, plâtre, gravier, tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques, tous éléments préfabriqués non métalliques pour la construction, planchers, panneaux, murs et, en général, toutes parties de bâtiments en matériaux préfabriqués non métalliques, notamment celles destinées à assurer une bonne isolation thermique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.