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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET
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FRANCHISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHISE
SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1461330
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1998
FRANCHISE de SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D\'ETUDES TECHNIQUES SARET

Présentation de la marque FRANCHISE

Déposée le 18 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET domicilié(e) Route de Carpentras, 84130 LE PONTET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHISE est expirée depuis le 18 avril 1998.

SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET a également déposé les autres marques suivantes : HIT 18 , MODULE CONSTRUCTIBLE PPB , T TEROC , PPB , SARTEN , PREDALLE ELEGIE , PLANCHER SEC PPB , CHARTE DE L'EXCELLENCE , ISO 13 , LABELISE SARET


SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES SARET, (Société Anonyme) - Route de Carpentras, 84130 LE PONTET. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Eléments métalliques de construction.Matériaux de construction. Constructions et réparations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.