SOCIETE ANONYME DE PRESSE ET D'EDITION DU SUD OUEST (S.A.P.E.S.O.), société anonyme
Numéro de dépôt :
3256010
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/11/2013
Présentation de la marque Tram 7
Déposée le 10 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE PRESSE ET D'EDITION DU SUD OUEST (S.A.P.E.S.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Tram 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE PRESSE ET D'EDITION DU SUD OUEST (S.A.P.E.S.O domicilié(e) dont le siège est 8, rue de Cheverus à BORDEAUX (33000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 204 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.P.E.S.O. domicilié(e) 8, rue de Cheverus,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque Tram 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DE PRESSE ET D'EDITION DU SUD OUEST (S.A.P.E.S.O.), société anonyme - dont le siège est 8, rue de Cheverus à BORDEAUX (33000) - France - SIREN 456204940
S.A.P.E.S.O. - 8, rue de Cheverus,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Inscription le 6 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537331 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Imprimés, journaux et périodiques ; livres. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Transport ; distribution de journaux. Publication de livres et de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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