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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES (S.A.P.A.C.I
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BANASPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BANASPORT
SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES (S.A.P.A.C.I.) S.A.

Numéro de dépôt :
3449646
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/09/2016
BANASPORT de SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES (S.A.P.A.C.I

Présentation de la marque BANASPORT

Déposée le 11 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES (S.A.P.A.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BANASPORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES (S.A.P.A.C.I domicilié(e) 20 Avenue Robert Schuman,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 494 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES (S.A.P.A.C.I.) domicilié(e) 20 Avenue Robert Schuman,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANASPORT est expirée depuis le 11 septembre 2016.


SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES (S.A.P.A.C.I.) S.A. - 20 Avenue Robert Schuman,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 409494499


SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATIONS AGRICOLES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES (S.A.P.A.C.I.) - 20 Avenue Robert Schuman,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.