SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATION DANS LE BATIMENT (S.A.P.A.R.)
Numéro de dépôt :
1286418
Date de dépôt :
11/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1994
Présentation de la marque SAPA
Déposée le 11 octobre 1984 par SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATION DANS LE BATIMENT (S.A.P.A.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATION DANS LE BATIMENT (S.A.P.A.R.) domicilié(e) 20, rue Galliéni, 93001 BOBIGNY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE ; - France.
La marque SAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPA est expirée depuis le 11 octobre 1994.
SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATION DANS LE BATIMENT (S.A.P.A.R a également déposé les autres marques suivantes : SAPAR
SOCIETE ANONYME DE PARTICIPATION DANS LE BATIMENT (S.A.P.A.R.) - 20, rue Galliéni, 93001 BOBIGNY. - France
E. KAZATCHKINE ; - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Peintures, couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, metaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;préparations liquides pour enlever les papiers peints.Outils et instruments à main;coutellerie;racloirs pour parquets;raboteuses;forets;outils à couper.Revêtements muraux;revêtements de planchers matériaux de construction (non métalliques);plastiques (pour construction);verre à vitres.Brosserie;brosses pour parquets, à gratter;matériaux pour la brosserie.Papiers peints;papiers de tenture;feuille plastiques pour le revêtement des parois;tentures murales autres qu'en matières textiles;revêtements de planchers isolants la chaleur ou le son; tapis, nattes.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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