Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H DE VERNEUIL
Numéro de dépôt :
1058462
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque H DE VERNEUIL
Déposée le 29 juin 1978 par SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « H DE VERNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H DE VERNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque H DE VERNEUIL est expirée depuis le 29 juin 1988.
SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006