Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIVA'SEL
SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97680709
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2027

Présentation de la marque VIVA'SEL

Déposée le 3 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVA'SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE domicilié(e) - 54370 - EINVILLE-AU-JARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 801 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque VIVA'SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIVA'SEL arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.

SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE a également déposé les autres marques suivantes : INSTANT MARIN , COULISEL , SALINETTE , ACTISEL , POIVRINETTE


SOCIETE ANONYME DE LA SALINE D'EINVILLE, SOCIETE ANONYME - 54370 - EINVILLE-AU-JARD - France - SIREN 765801287


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340744 - Publication au BOPI 2007-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2017 n°2649645 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Sels bruts; sels gemme; sels pour conserver; sels à usage industriel; sels pour les engrais. Sels pour le bain; sels pour blanchir; sels régénérants. Sels pour le bain à usage médical; sels pour bains d'eaux minérales; sels odorants; sels à usage médical; sels contre l'évanouissement; sels d'eaux minérales. Sels de cuisine; sels pour conserver les aliments

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.