Déposée le 23 décembre 2003 par SOCIETE ANONYME DE COURTAL NEUF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU HAUT COURTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est SOCIETE ANONYME DE COURTAL NEUF domicilié(e) 1 ALLEE Roger TOUTON,33120 ARCACHON - 33120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER TOUTAIN domicilié(e) 16 Allee des MAUGES,31770 COLOMIERS - 31770 - France.
La marque CHATEAU HAUT COURTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT COURTAL est expirée depuis le 23 décembre 2013.
SOCIETE ANONYME DE COURTAL NEUF - 1 ALLEE Roger TOUTON,33120 ARCACHON - 33120 - France
OLIVIER TOUTAIN - 16 Allee des MAUGES,31770 COLOMIERS - 31770 - France
Inscription le 22 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418355 - Publication au BOPI 2005-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Viande ; gibier. Miel ; vinaigre. Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux). Hebergement temporaire. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; digestifs, (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux de vie ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHATEAU HAUT COURTAL"
