Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPY CLUB
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LA PLAINE NORMANDE (SHLM LA PLAINE NORMANDE)

Numéro de dépôt :
3175763
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
23/07/2012
PAPY CLUB de SOCIETE ANONYME D\'HABITATIONS A LOYER MODERE LA PLAINE NORMANDE (SHLM LA PLAINE  NORMANDE

Présentation de la marque PAPY CLUB

Déposée le 23 juillet 2002 par la société SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LA PLAINE NORMANDE (SHLM LA PLAINE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « PAPY CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LA PLAINE NORMANDE (SHLM LA PLAINE NORMANDE domicilié(e) 16, avenue de Verdun,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 560 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque PAPY CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPY CLUB est expirée depuis le 23 juillet 2012.

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LA PLAINE NORMANDE (SHLM LA PLAINE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : LF LE LOGEMENT FRANCAIS , LF , MEDITERRANEE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER , oh! mon appart' ETUDIANT , ALTEAL , OCCITALYS , GARONOVA , LA MAISON DU CIL , ATLANTIQUE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER , NORD-EST IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER


SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LA PLAINE NORMANDE (SHLM LA PLAINE NORMANDE) - 16, avenue de Verdun,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 775560816


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, armatures pour la construction [non métalliques], bassins [piscines, constructions non métalliques], pavés en bois, bois d'œuvre, bois de construction, briques, matériaux à bâtir non métalliques, béton, coffrages pour le béton non métalliques, éléments de construction en béton, charpentes non métalliques, plaques en ciment, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, contre-plaqués, dalles non métalliques, enduits [matériaux de construction], fenêtres non métalliques, granit, verre isolant [construction], revêtements de murs [construction] non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois [construction] non métalliques, parquets, pierre, pierres de construction, pierres à bâtir, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], plâtre, portails non métalliques, cadres de portes non métalliques, poteaux non métalliques, poutres non métalliques, revêtements [construction] non métalliques, toitures non métalliques, tuyaux rigides non métalliques [construction], verre de construction, verre isolant [construction], vitres [verre de construction]. Services de construction de maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite pour personnes âgées ; supervision [direction] de travaux de construction concernant les maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite pour personnes âgées. Agences de logement [hôtels, pensions], services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services de camps de vacances [hébergement], cantines, location de constructions transportables, services hôteliers, réservation d'hôtels, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, services de motels, pensions, réservation de pensions ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restauration [repas], services de traiteurs. Maisons de convalescence, maisons de repos ; services médicaux et de santé ; assistance médicale ; services de gardes-malades ; hospices [maisons d'assistance] ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; assistance médicale ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; massage. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : accompagnement en société (personnes de compagnie) .

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.