NORD-EST IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES REGIONS DU NORD ET DE L'EST, (SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE)

Présentation de la marque NORD-EST IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER

Déposée le 24 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES REGIONS DU NORD ET DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORD-EST IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES REGIONS DU NORD ET DE L'EST domicilié(e) 5 rue ANTOINE, 57000 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS MET Z B MET .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DENIS GOURGOUILLON SA D'HLM DES REGIONS DU NORD ET DE L'EST - France.

La marque NORD-EST IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD-EST IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER est expirée depuis le 24 juillet 2011.

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES REGIONS DU NORD ET DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : LF LE LOGEMENT FRANCAIS , LF , MEDITERRANEE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER , oh! mon appart' ETUDIANT , ALTEAL , OCCITALYS , GARONOVA , LA MAISON DU CIL , ATLANTIQUE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER , groupe des chalets