Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME D'EXPLOSIFS ET DE PRODUITS CHIMIQUES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4314770
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE ANONYME D\'EXPLOSIFS ET DE PRODUITS CHIMIQUES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOSIFS ET DE PRODUITS CHIMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOSIFS ET DE PRODUITS CHIMIQUES domicilié(e) 61 rue Galilée - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314770.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

SOCIETE ANONYME D'EXPLOSIFS ET DE PRODUITS CHIMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FREMITE , EUROGEL , EUROCIMEX , Kämaän , UNE ENERGIE CONCENTREE , EXPLUS , GEOSMART , ENERGIA CONCENTRADA , EPC GROUPE , CARRIERE DIGITALE


SOCIETE ANONYME D'EXPLOSIFS ET DE PRODUITS CHIMIQUES, Société anonyme - 61 rue Galilée - 75008 - PARIS - France - SIREN 542037361


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Substances et dispositifs explosifs autres que les armes ;

Services de construction et démolition, extraction minière, exploitation de carrières, forage de puits.