Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAITITIA
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1552759
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque LAITITIA

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAITITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD domicilié(e) Z.I des Parages, 82000 MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque LAITITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD a également déposé les autres marques suivantes : SODALAIT , LA CLOSERAIE , CODIMOKA , CODICAO


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD), Société Anonyme - Z.I des Parages, 82000 MONTAUBAN - France


Monsieur Alain SIMON - France


Inscription le 22 avril 1994 - Transmission de propriété n°171787 - Publication au BOPI 1994-04-22

Produits diététiques. Lait et produits laitiers

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.