Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLOSERAIE
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1616986
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2000

Présentation de la marque LA CLOSERAIE

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLOSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD domicilié(e) Z.I. des Parages, 82000 MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque LA CLOSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD a également déposé les autres marques suivantes : SODALAIT , LAITITIA , CODIMOKA , CODICAO


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION LAITIERE DU SUD (SOLAISUD), Société Anonyme - Z.I. des Parages, 82000 MONTAUBAN - France


Monsieur Alain SIMON - France


Inscription le 22 avril 1994 - Transmission de propriété n°171787 - Publication au BOPI 1994-04-22

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