SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY, Société d'économie mixte locale à forme anonyme
Numéro de dépôt :
3755821
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2030
Présentation de la marque Un nouveau Bercy, une ambition pour Paris
Déposée le 23 juillet 2010 par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Un nouveau Bercy, une ambition pour Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY domicilié(e) HOTEL DE VILLE DE PARIS PARIS CEDEX 04,
75196 PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 433 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE,
M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne,
75008 PARIS - France.
La marque Un nouveau Bercy, une ambition pour Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY, Société d'économie mixte locale à forme anonyme - HOTEL DE VILLE DE PARIS PARIS CEDEX 04,
75196 PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 326433117
IPSIDE,
M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne,
75008 PARIS - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751422 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17
Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; disques acoustiques ; moniteurs de télévision ; lecteurs optiques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; audiocassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; publications électroniques ; appareils d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; ordinateurs, composants d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.
Bracelets (bijouterie) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffret, sacs et trousses à bijoux en métaux précieux ; colliers ; boucles d'oreilles ; broches (bijouterie) ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; montres, bracelets-montres et montres-pendentifs ; boîtes d'allumettes et porte-allumettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; fume-cigare, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigarette, boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, porte-cigarettes en métaux précieux ; coffret à cigares en métaux précieux ; bagues (bijouterie).
Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de souhaits, faire-part [papeterie] ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, brochures, publications, journaux et périodiques ; livres, albums, calendriers et almanachs ; catalogues ; écriteaux en papier ou en carton ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; cartes à jouer ; clichés ; images ; photographies ; caractères d'imprimerie.
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; vêtements de sport ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; maillots de bain ; maillots de danse ; survêtements ; blousons ; vêtements de ski ; ceintures en cuir.
Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport.
Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; boîtes d'allumettes ; pochettes d'allumettes ; blagues à tabac.
Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; publicité, notamment au service de promotions de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; distribution de tracts, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés ; actions promotionnelles et publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel ; publication de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, démonstration de produits ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'enregistrement et de traitement de données de signaux, d'image et d'informations à savoir saisie, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; location d'espace publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; reproduction de documents ; études de marché ; recherche de marché ; services de comparaison de prix ; analyse du prix de revient ; informations en matière de publicité ; services d'abonnements à des journaux. Conseil en communication graphique à savoir conseil en publicité.
Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communication électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission d'informations par voie électronique notamment sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle.
Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).
Services de restauration (alimentation), cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs.
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