Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BERCY
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY

Numéro de dépôt :
97684922
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque LE BERCY

Déposée le 30 juin 1997 par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY domicilié(e) Hôtel de Ville, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 433 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque LE BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERCY est expirée depuis le 30 juin 2007.

SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUE PARIS-BERCY , PATINOIRE SONJA HENIE PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY , BERCY ARENA , VENEZ, VIVEZ, VIBREZ… , BERCY ARENA PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY , PARIS-BERCY , PARIS-BERCY MUSIC HALL , PALAIS OMNISPORTS PARIS BERCY , POPB , POPB ARENA


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY - Hôtel de Ville, 75004 PARIS - France - SIREN 326433117


CABINET WAGRET - France


Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°281194 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Sandwichs. Restauration (repas); restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.