- SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS BERCY, Société Anonyme d'Economie mixte à Directoire - SOCIETE INTERNATIONALE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES ET SPORTIVES SIPAS, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3150137
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2012
Présentation de la marque LA ROUE PARIS-BERCY
Déposée le 25 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS BERCY et la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES ET SPORTIVES SIPAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA ROUE PARIS-BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS BERCY domicilié(e) Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France et la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERNATIONALE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES ET SPORTIVES SIPAS domicilié(e) 384 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque LA ROUE PARIS-BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
- SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS BERCY, Société Anonyme d'Economie mixte à Directoire - Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France
- SOCIETE INTERNATIONALE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES ET SPORTIVES SIPAS, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 384 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 3
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475430 - Publication au BOPI 2008-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio - cassettes, disques compact. vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films. Lunettes (optiques) , loupes (optiques) , longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets ; sacs et trousses à bijoux en métaux précieux ; colliers ; boucles d'oreilles ; broches ; bracelets ; bagues ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; montres, bracelets-montres et montres-pendentifs ; boîtes d'allumettes et porte-allumettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; fume-cigares, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigarettes, boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, porte-cigarettes en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux. Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; cartes à jouer ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs de voyage et de plage ; trousses de voyage ; porte-cartes ; portefeuilles, ceintures en cuir. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; vêtements de sport ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; maillots de bain ; maillots de danse ; survêtements ; blousons ; vêtements de ski. Jeux, jouets ; manèges forains ; tremplins (articles de sports) , articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport. Sandwichs. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, spiritueux. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; boîtes d'allumettes ; pochettes d'allumettes ; blagues à tabac.Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communication électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle. Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière de publicité ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) . Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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