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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES
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D'AMOUR ET D'ARCENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'AMOUR ET D'ARCENS
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES

Numéro de dépôt :
93477701
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2003

Présentation de la marque D'AMOUR ET D'ARCENS

Déposée le 20 juillet 1993 par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'AMOUR ET D'ARCENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES domicilié(e) 07310 ARCENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 720 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES - France.

La marque D'AMOUR ET D'ARCENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'AMOUR ET D'ARCENS est expirée depuis le 20 juillet 2003.

SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION COLA , ARCENS LE BIEN ETRE AU QUITIDIEN , (Marque figurative) , ARCENS , BELLES ROCHES


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES - 07310 ARCENS - France - SIREN 335720090


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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